Conditions Générales de Vente
15 avril 2019 2025-01-29 10:44Conditions Générales de Vente
PREAMBULE
L’achat d’un bien ou d’un service à HOMEX CONSULTING – FZCO constitue une acceptation implicite intégrale et sans réserves des présentes conditions générales. Il est donc important pour le client de les lire avant toute commande.
ARTICLE 1 : CHAMP D’APPLICATION
Les présentes conditions générales d’utilisation et de vente s’appliquent à toutes les transactions réalisées avec HOMEX CONSULTING – FZCO par le biais du site Internet hommeexplique.fr.
HOMEX CONSULTING – FZCO se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales, sans qu’il ne soit nécessaire d’informer ou d’obtenir l’accord de qui que ce soit. Les conditions générales applicables seront celles en vigueur au moment de la livraison des produits ou services.
En raison de la nature même du réseau Internet ainsi que des éventuelles opérations de maintenance et développement de ses sites, HOMEX CONSULTING – FZCO ne peut garantir la disponibilité, et ne peut donc être tenu responsable d’indisponibilité et/ou de dysfonctionnements.
L’utilisateur utilisant les sites de HOMEX CONSULTING – FZCO le fait sous sa seule et entière responsabilité. Aucune action ne pourra être engagée à l’encontre de HOMEX CONSULTING – FZCO, qui ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout préjudice, qu’il soit matériel (y compris pertes de données, de logiciels, programmes…) ou financier.
ARTICLE 2 : DÉFINITIONS
Dans les présentes conditions générales, les termes suivants auront les significations suivantes :
- Client : désigne toute personne physique ou morale passant commande auprès de HOMEX CONSULTING – FZCO.
- Produit : désigne tout bien proposé à la vente sur le site.
- Service : désigne toute prestation fournie par HOMEX CONSULTING – FZCO.
ARTICLE 3 : PUBLIC CONCERNÉ ET LIMITATION D’ÂGE
Nos formations, produits et nos différents événements sont exclusivement dédiés à un public majeur. Dans le cas d’une consultation ou d’un événement en présentiel, tout client ne répondant pas à ce critère se verra exclu de la formation et remboursé.
ARTICLE 4 : PRODUITS ET SERVICES
Les produits et services sont conformes à la législation en vigueur aux Émirats Arabes Unis et aucune responsabilité de HOMEX CONSULTING – FZCO ne pourra être engagée en cas de non-respect de la législation d’un autre pays de destination.
En cas d’indisponibilité d’un produit ou d’un service, le client en sera informé par courriel et contacté afin de déterminer si la commande sera annulée ou fera l’objet d’un transfert sur un autre produit ou service.
Les photos présentes sur le site sont des « suggestions de présentation », les images ne correspondent pas toujours exactement au produit que le client recevra au final ou aux événements auxquels il pourra participer. Ces photos sont donc non contractuelles et données à titre indicatif, et de ce fait aucune réclamation liée à celles-ci ne sera recevable.
Dans le cadre des événements ou formations, HOMEX CONSULTING – FZCO peut être amenée à effectuer des modifications de lieux, de dates, d’horaires ou de structures. Le client déclare accepter sans réserve, sans nécessité d’accord préalable et sans possibilité de demande de remboursement ou de dédommagement, cette possibilité de changement.
ARTICLE 5 : PRIX
HOMEX CONSULTING – FZCO est une société enregistrée aux Émirats Arabes Unis et n’est pas assujettie à la TVA.
Les prix s’entendent dans la devise de facturation appropriée, toutes taxes comprises, quel que soit le pays de destination et/ou la domiciliation géographique du client, hors frais de port et de traitement de commande pour les produits, et pour les services, sauf mention spécifique contraire et le cas échéant, hors frais de déplacement, de restauration et d’hébergement qui demeurent en intégralité à la charge du client.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment. Toutefois, le tarif appliqué sera celui en vigueur au moment de la commande.
Les droits et taxes éventuels, quel qu’ils soient (douane, importation, taxes locales ou d’État, etc…) restent en intégralité à la charge du client qui déclare accepter cela sans réserve, ainsi que le fait de devoir effectuer par ses propres soins, et sans aucune intervention ni implication de HOMEX CONSULTING – FZCO, toutes les démarches légales nécessaires déclaratives et de paiement auprès des autorités compétentes.
Cette règle est également valable pour les éventuelles demandes de type « détaxe ».
ARTICLE 6 : PAIEMENT
Dans le cadre d’achat sur les sites de HOMEX CONSULTING – FZCO, le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande, y compris pour les produits en pré-commande.
Dans le cas d’un paiement sécurisé en ligne par carte bancaire, la transaction sera réalisée par l’intermédiaire d’une société spécialisée (Stripe) qui assurera que les informations transmises soient cryptées par un logiciel à la pointe de la technologie, et ne puissent pas être lues au cours du transport sur le réseau. Toute garantie quant à la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité de la société spécialisée et ne saurait être imputée à HOMEX CONSULTING – FZCO.
Pour que l’inscription à une formation soit prise en compte, le client doit avoir finalisé l’achat du produit correspondant. Une facture générée automatiquement lors de l’achat est envoyée par mail.
Note : Si vous n’avez pas reçu le récapitulatif de votre commande par email, sachez que dans 10% des cas il s’agit d’un mauvais tri de votre logiciel d’emails mais que 90% du temps il s’agit d’une mauvaise syntaxe du mail par le client lors de sa commande. N’hésitez pas à écrire au SAV si vous n’avez rien reçu.
Paiement fractionné : Je reconnais et accepte que toute interruption des échéances de paiement entraînera automatiquement la révocation de mon accès à l’ensemble des contenus et services proposés dans le cadre du programme. Cela inclut, sans s’y limiter, les contenus vidéo, textuels, audio, ainsi que les séances de travail, qu’elles soient en présentiel ou sous forme de réunions vidéo.
Sauf accord spécifique et/ou offre spéciale d’échelonnement de paiement communiqué au préalable et/ou confirmé par écrit par un représentant habilité de HOMEX CONSULTING – FZCO, l’inscription à une formation sera réputée définitive à l’encaissement par HOMEX CONSULTING – FZCO de l’intégralité du tarif public toutes taxes comprises.
Concernant les produits dématérialisés faisant l’objet d’un abonnement, celui-ci est reconduit tacitement jusqu’au désabonnement par le client ou la date de fin explicité par HOMEX CONSULTING – FZCO. Le prélèvement sera effectué le même jour calendaire que celui de l’abonnement.
ARTICLE 7 : CONDITIONS D’ANNULATION, DE RETOUR, DE REMBOURSEMENT – DROIT DE RETRACTATION
Le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la date d’achat pour un service ou de la date de réception pour un produit, pour exercer son droit de rétractation.
S’il souhaite exercer ce droit, le client devra rédiger une déclaration exprimant sans ambiguïté sa volonté de se rétracter et l’envoyer à HOMEX CONSULTING – FZCO par email :
contact@yannpiette.com
Si la commande constitue un produit physique, la mise en œuvre de son droit de rétractation a pour conséquence d’obliger le client à renvoyer ou restituer les biens à HOMEX CONSULTING – FZCO sans retard, et au plus tard sous 14 jours à compter de l’exercice de son droit, dans leur strict et complet état d’origine (emballage, documents, accessoires, etc…).
Le remboursement sera effectué par HOMEX CONSULTING – FZCO dans un délai de 30 jours et via le même mode de paiement que celui utilisé par le client.
Toutefois, s’il est responsable de la dépréciation des biens qu’il a reçus du fait de manipulations de ces biens qui n’étaient pas nécessaires pour en établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement, le droit de rétractation sera écarté.
Par ailleurs, tous types d’avantages, d’offres promotionnelles, de quelque nature qu’ils soient, qui seraient liés à l’achat d’origine pour lesquels le client ferait valoir son droit à rétractation seront automatiquement annulés.
En tout état de cause, ce droit ne pourra être exercé pour un service exécuté ou dont l’exécution a commencé.
De plus, HOMEX CONSULTING – FZCO ne procédera à aucun remboursement en cas d’absence lors de la prestation du service. Cela s’applique notamment aux services de « consultation », qu’ils soient réalisés dans les locaux de HOMEX CONSULTING – FZCO ou par téléphone/visioconférence. De même, tout retard ne donnera lieu à aucune prolongation du service au-delà de l’heure prévue.
Certaines catégories de produits et services ne sont pas éligibles au droit de rétractation. Selon la législation en vigueur aux Émirats Arabes Unis, les exclusions incluent notamment :
- Le contenu numérique non fourni sur support matériel, dont l’exécution a commencé après l’accord préalable exprès du client et la renonciation à son droit de rétractation.
- Les biens confectionnés selon les spécifications du client ou qui, de par leur nature, ne peuvent être retournés (notamment les produits périssables).
- Les enregistrements audio ou vidéo, ainsi que les logiciels informatiques, lorsqu’ils ont été descellés par le client.
- Les biens qui ont été ouverts par le client après la livraison.
Pour les formations ou produits numériques dématérialisés assortis de la mention « satisfait ou remboursé », les conditions suivantes s’appliquent : le client devra exprimer sa volonté de se faire rembourser par e-mail à contact@yannpiette.com, en utilisant l’adresse fournie lors de l’achat.
Concernant le programme « Homme Engagé » :
Conformément à notre « Garantie de Résultat » associée au programme « Homme Engagé », il est essentiel que le client prouve son engagement et sa participation active tout au long de la formation. À cette fin, les critères suivants doivent être respectés :
- Participation intégrale aux modules : Le client doit avoir suivi et validé chaque module de la formation sans exception.
- Complétion des documents : Tous les documents et supports fournis lors de la formation doivent être complétés et soumis dans les délais impartis.
- Soumission régulière du journal : Le client est tenu d’envoyer ses exemplaires de journal de formation de manière régulière et dans les délais convenus.
- Réalisation des exercices : Chaque exercice demandé au cours de la formation doit être effectué dans son intégralité.
Notre équipe effectue une vérification minutieuse afin de s’assurer du respect de ces conditions par le client. En l’absence de preuves écrites et factuelles démontrant le respect de ces engagements, la demande de remboursement ne sera pas considérée comme valide.
La demande de remboursement doit être effectuée dans les 14 jours suivant la date de fin du programme.
ARTICLE 8 : FORCE MAJEURE
HOMEX CONSULTING – FZCO ne pourra être tenue responsable en cas de non-exécution ou de retard dans l’exécution de l’une de ses obligations, lorsqu’un cas de force majeure survient, tel que défini par la législation en vigueur. Cela inclut, sans s’y limiter, les catastrophes naturelles, les guerres, les pandémies, ou toute autre circonstance échappant à son contrôle.
ARTICLE 9 : PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES – DROIT À L’IMAGE ET PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE
Conformément à la Loi Informatique et Libertés N° 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles qui le concerne.
Le client reconnaît avoir pris connaissance de la politique de protection des données personnelles et consent à ce que ses données soient collectées et utilisées, sachant que celles-ci seront traitées de manière strictement confidentielle.
En saisissant ses informations et ses coordonnées sur l’un des sites du réseau de HOMEX CONSULTING – FZCO, le client reconnaît accepter recevoir des informations/publications de la part de la société par email, courrier ou téléphone, et accepter de recevoir la newsletter. Il est libre de se désinscrire à tout moment en suivant les instructions fournies dans les communications.
HOMEX CONSULTING – FZCO informe le client qu’il peut être effectué un suivi de la fréquentation sur l’ensemble des sites. Pour cela, recours peut être fait à des outils tels que Google Analytics, Xiti, ou encore Google Optimize, cette liste étant non exhaustive. Ces données, non nominatives, permettent d’améliorer l’expérience d’utilisation des sites Internet, et de personnaliser les sites en fonction des demandes fréquentes des utilisateurs.
Par l’acceptation des présentes conditions générales, le client et/ou participant et/ou souscripteur et/ou utilisateur consent implicitement à ce qu’il puisse être filmé, photographié et enregistré durant les événements organisés par HOMEX CONSULTING – FZCO. Toutefois, conformément aux dispositions légales stipulées dans le cadre du droit à l’image et de la protection de la vie privée, avant toute diffusion d’une image de la personne permettant de l’identifier, HOMEX CONSULTING – FZCO devra obtenir son accord écrit en précisant à quelle date et à quel endroit elle a été réalisée.
Ces stipulations protègent aussi les droits des intervenants et/ou formateurs et/ou animateurs de HOMEX CONSULTING – FZCO. À savoir, que toute diffusion d’image qui serait faite à titre non informatif par une personne qui n’aurait pas obtenu un accord écrit tel que mentionné ci-dessus constituerait une atteinte au droit à l’image et donc une violation de la vie privée passible des recours et sanctions prévues par la loi.
ARTICLE 10 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les sites Internet, les produits et services de HOMEX CONSULTING – FZCO, dans leur intégralité, tant dans leur présentation que dans leur contenu (dans sa totalité ou de manière séparée), direct ou indirect, quel qu’en soit la forme, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et/ou industrielle.
Toute reproduction, et/ou diffusion, et/ou communication, et/ou représentation, et/ou réutilisation, et/ou adaptation, que cela soit de manière partielle ou intégrale, sous quelque forme que ce soit, tout enregistrement, qu’il soit sous format audio et/ou vidéo, sont interdits, sauf autorisation expresse préalable de HOMEX CONSULTING – FZCO ou de ses ayants droits, et dans le cas contraire sont constitutifs de contrefaçon et passible à ce titre des sanctions prévues par la loi.
ARTICLE 11 : LIMITATIONS ET/OU EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ
Le client et/ou participant et/ou souscripteur et/ou utilisateur déclare reconnaître et/ou exprimer et/ou accepter et/ou approuver sans réserves que :
- Tout type de contenu délivré par HOMEX CONSULTING – FZCO, sous quelque forme qu’il soit (idées, concepts, stratégies, conseils, etc…) ne donne lieu à aucune promesse ni garantie, de quelque nature qu’elles soient (résultats, gains, bénéfices, succès, performance, etc…)
- HOMEX CONSULTING – FZCO, ses représentants légaux, les représentants habilités de HOMEX CONSULTING – FZCO, ses partenaires, ses fournisseurs ne sont pas responsables ou porteurs d’une quelconque promesse ni garantie.
- Que le client est donc seul responsable de son degré de participation/d’implication, de ses décisions, actions et résultats.
- Qu’il ne cherchera d’aucune manière à rendre HOMEX CONSULTING – FZCO, ses représentants légaux, ses partenaires, ses affiliés, ses fournisseurs, les personnes habilitées de HOMEX CONSULTING – FZCO, responsables de son degré de participation/d’implication, de ses décisions, actions ou résultats.
- HOMEX CONSULTING – FZCO ne pourra être tenu responsable, sous aucune circonstance, de toute perte ou tout dommage causé ou supposé causé en relation avec l’utilisation de ses conseils, produits ou services, quel qu’ils soient et sous quelque forme que ce soit.
- HOMEX CONSULTING – FZCO ne propose aucun conseil professionnel de type médical, psychologique ou financier et que tout type de contenu délivré par HOMEX CONSULTING – FZCO, sous quelque forme qu’il soit (idées, concepts, stratégies, conseils, etc…), ne peut se substituer à l’avis et/ou l’intervention d’un professionnel dûment habilité par un diplôme reconnu par les autorités compétentes. De ce fait, HOMEX CONSULTING – FZCO, ses représentants légaux, ses partenaires, ses affiliés, ses fournisseurs, les personnes habilitées de HOMEX CONSULTING – FZCO ne peuvent en aucun cas être tenus responsables, de quelque manière que ce soit, de dommages de quelque nature qu’ils soient (dommages corporels, financiers, maladies, décès, etc…)
- En tout état de cause, la responsabilité de HOMEX CONSULTING – FZCO, de ses représentants légaux, ses partenaires, ses affiliés, ses fournisseurs, les personnes habilitées de HOMEX CONSULTING – FZCO, serait le cas échéant contractuellement limitée à un dédommagement qui ne pourrait être supérieur aux montants engagés pour l’achat du bien ou service, qu’il s’agisse de dommages (même corporels) ou de pertes subies ou autres causes.
- Qu’il est de sa seule et entière responsabilité de se couvrir pour les risques potentiels, sachant que HOMEX CONSULTING – FZCO n’est pas souscripteur d’une assurance pour soins médicaux, et/ou préjudices corporels et/ou invalidité.
ARTICLE 12 : AFFILIATION ET RECOMMANDATIONS
Au sein de ses newsletters, communications, informations et publications diverses, produits et services, HOMEX CONSULTING – FZCO peut être amené à recommander des outils, des sites Internet, des produits, ou prestataires de service pouvant apporter au client un complément utile à ce qui est délivré par HOMEX CONSULTING – FZCO.
Le client est informé que lorsque cela pourrait être le cas, il existe généralement un partenariat dans le cadre d’un accord commercial mis en place avec les entreprises qui commercialisent ces produits ou services et que HOMEX CONSULTING – FZCO peut donc être amené, le cas échéant, à toucher une « commission » si le client décide d’acheter ces produits ou services sur recommandation de HOMEX CONSULTING – FZCO.
ARTICLE 13 : MODIFICATION DES CGV
HOMEX CONSULTING – FZCO se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les clients seront informés des modifications par affichage sur le site ou par tout autre moyen approprié. Les modifications seront applicables aux transactions effectuées après leur publication.
ARTICLE 14 : DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, sont soumises au droit des Émirats Arabes Unis. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut d’accord, le litige sera soumis à la juridiction des tribunaux compétents à Dubaï, sauf règlement contraire imposé par la loi.
ARTICLE 15 : MENTIONS LÉGALES – INFORMATIONS SUR HOMEX CONSULTING – FZCO
Société : HOMEX CONSULTING – FZCO
Adresse : IFZA Business Park, Building A1, Dubai Digital Park, Dubai Silicon Oasis, Dubai, UAE
Numéro de licence : 53711
Email de contact : contact@yannpiette.com